| ACTUALITÉS
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Vigilance jaune orages, canicule et risque modéré de feux en Haute-Garonne
Annonce : Mise en location T3 – Place de la mairie
Loyer et disponibilité :
- 700€/mois à payer à la trésorerie de Castanet Tolosan avant le 5 du mois
- Disponible 1er juillet 2025
- Charges : Paiement de la maintenance/nettoyage de la fosse sceptique tous les 3 ou 4 ans, fosse partagée avec un voisin et coût réparti à moitié – coût approximatif 150 € par appartement tous les 3 ou 4 ans
Entretien collectif des parties communes (1 couloir + 1 allée extérieure). - Bail de 6 ans tacitement renouvelable augmenté tous les ans suivant l’indice INSEE
- Dépôt de garantie : 1 mois de loyer
- Date limite de dépôt des dossiers : Mardi 3 juin 2025 minuit.
Description :
- Type de bien : Appartement non meublé
- Année de construction : Avant 1948
- Surface de référence : 80.57 m2
- Propriétaire : Mairie d’Espanes
- Adresse : Place de la Mairie 31450 ESPANES – 1er étage
- DPE du 8 oct 2024 : E
- Cuisine NON EQUIPPEE
Autres :
- Jardin privatif
- Petit appentis 3 m2 pour stockage de matériel
- 2 places de stationnement ouvertes.
- Commerces hebdomadaires : épicerie ambulante le lundi, pizzeria le mercredi et livraison de pain hebdomadaire
- Bibliothèque municipale ouverte deux fois par semaine
- Desserte de bus pour l’école maternelle et primaire (RPI Issus, Noueilles), le collège (Le Vernet), le lycée (Pins-Justaret)
- Transport en commun : TAD 119 arrêts Aureville ou Goyrans
Rappel :
Espanès est village rural avec bruits associés (chant du coq, cloches de l’église etc.)
Travaux :
des travaux seront effectués dans le cours du bail pour l’installation d’un chauffage par pompe à chaleur si les travaux n’ont pas pu être effectués avant la rentrée dans les lieux.
DOSSIER DE CANDIDATURE:
Visites le mardi 27 mai 2025 de 17 h à 19 h et le lundi 2 juin 2025 de 17 h à 19 h, sans rendez-vous.
Le logement étant un logement municipal, le cautionnement solidaire ou simple (garant) n‘est pas accepté ;
Les pièces à fournir sont listées ci-dessous et à envoyer à secretariat@espanes.fr.
Tout dossier incomplet à la date limite du 3 juin 2025 minuit ne sera pas examiné.
Les pièces suivantes doivent être fournies :
Identité
Fournir 1 pièce d’identité en cours de validité pour la personne dont le nom apparait sur le dossier. les documents suivants :
- Carte d’identité française ou étrangère (avec photo)
- Document France Identité
- Passeport français ou étranger (avec photo)
- Permis de conduire français ou étranger (avec photo)
- Carte ou titre de séjour temporaire
- Carte de résident
- Carte de ressortissant d’un État membre de l’UE (UE : Union européenne ou de l’EEE)
Vous pouvez constituer un dossier en couple ou en colocation mais chaque personne doit déposer son dossier respectif avec les pièces portant son nom. Les revenus des personnes ne remplissant pas un dossier ne sont pas pris en compte.
Justificatifs de Ressources
- Dernier avis d’imposition ou de non-imposition.
ET selon votre situation, un ou plusieurs documents de la liste suivante qui justifient vos différentes sources de revenus :
- Justificatif de versement des indemnités de stage
- 2 derniers bilans comptables ou, si nécessaire, attestation des ressources pour l’exercice en cours délivrés par un comptable (non-salarié)
- Justificatif de versement des indemnités, retraites, pensions, prestations sociales et familiales et allocations perçues lors des 3 derniers mois ou justificatif de l’ouverture des droits établis par l’organisme payeur (caisse de retraite, Caf…)
- Titre de propriété d’un bien immobilier ou dernier avis de taxe foncière
- Avis d’attribution de bourse (étudiant boursier)
- Justification de revenus fonciers, de rentes viagères ou de revenus de valeurs et capitaux mobiliers
- Attestation de simulation pour les aides au logement établie par la Caf ou par la MSA ou par le locataire
- Dernier ou avant-dernier avis d’imposition ou de non-imposition.
- Lorsque tout ou partie des revenus perçus n’a pas été imposé en France, il faut fournir le dernier ou avant-dernier document équivalent fait par l’administration fiscale de l’État ou territoire concerné.
Le locataire peut fournir une copie du document original. Mais le propriétaire a le droit d’exiger la présentation de l’original. Le document doit être rédigé ou traduit en français.
JUSTIFICATIFS DE SITUATION PROFESSIONNELLE
Fournir un ou plusieurs de ces documents, selon votre situation :
- Contrat de travail ou de stage ou, si nécessaire, attestation de l’employeur précisant l’emploi et la rémunération proposée, la date d’entrée en fonctions envisagée et, si nécessaire, la durée de la période d’essai
- Carte d’étudiant ou certificat de scolarité pour l’année en cours
- Copie de la carte professionnelle (profession libérale)
- Copie du certificat d’identification de l’Insee comportant les numéros d’identification (travailleur indépendant)
- Extrait D1 original du registre des métiers de moins de 3 mois (artisan)
- Extrait K ou K bis du registre du commerce et des sociétés de moins de 3 mois (entreprise commerciale)
- Toute pièce récente attestant de l’activité professionnelle (autres cas)
Le locataire peut fournir une copie du document original. Toutefois, le propriétaire a le droit d’exiger la présentation de l’original. Le document doit être rédigé ou traduit en français.
JUSTIFICATIF DE DOMICILE
❗ Assurez-vous que tous vos documents soient signés et datés de moins de 3 mois ; fournir 1 document, selon votre situation.
Locataire
- Pour justifier de votre adresse postale, vous pouvez joindre au choix:
- Vos trois dernières quittances de loyer
- Une attestation du propriétaire (ou de son mandataire) indiquant que vous êtes à jour des loyers et charges
Vous êtes hébergé chez quelqu’un
Pour justifier de votre adresse postale, vous devez joindre une attestation d’hébergement sur l’honneur. L’attestation doit être signée et datée de moins de 3 mois
Propriétaire
Si vous êtes propriétaire, les documents suivants peuvent être acceptés comme justificatif de domicile : Dernier avis de taxe foncière, titre de propriété, attestation notariale
En location de type airbnb, à l’hôtel, au camping
Veuillez fournir les factures réglées de ces 3 derniers mois.
Les reçus Airbnb sont acceptés, à condition qu’ils soient représentatifs de la domiciliation récente de l’usager, surtout si celui-ci n’a que cette preuve à sa disposition
Photos
Rappel : L’appartement est loué non meublé et le mobilier et l’équipement visibles sur les photos appartiennent à l’actuel locataire.
Cérémonie des voeux 2025
Monsieur le Maire et le conseil municipal ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des vœux à la salle des fêtes, le dimanche 19 janvier 2025 à 11h00.
La cérémonie sera suivie d’un verre de l’amitié.
Nous vous attendons nombreuses et nombreux.
Avis d’enquête publique : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et Abrogation de la Carte Communale
Par arrêté n° 2024-13 en date du 29 novembre 2024, le Maire d’Espanès a ordonné l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet d’Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et l’Abrogation de la Carte Communale de la commune d’Espanès.
A cet effet, Monsieur Jacques SEGUIER a été désigné, par la Présidente du Tribunal Administratif de Toulouse, en qualité de Commissaire-enquêteur.
L’enquête se déroulera à la Mairie d’Espanès, du lundi 6 janvier 2025 au jeudi 6 février 2025 inclus, soit pendant 32 jours.
Le dossier soumis à l’enquête publique sera mis à disposition du public selon les modalités suivantes :
- en format « dématérialisé » accessible sur le site internet suivant : https://www.democratie-active.fr/plu-espanes/
- en format « papier » en Mairie d’Espanès, pendant la durée de l’enquête aux jours et heures habituels d’ouverture ;
Pendant la durée de l’enquête publique, le public pourra émettre ses observations et propositions :
- sur le registre d’enquête disponible en mairie ;
- par courrier adressé au Commissaire-Enquêteur à l’adresse suivante : M. Le Commissaire-Enquêteur, Mairie d’Espanès 1 As Doumens, 31450 Espanès
- sur le registre dématérialisé accessible sur le site suivant: https://www.democratie-active.fr/plu-espanes/
Le Commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public en Mairie d’Espanès selon les dates et les horaires indiqués ci-dessous :
- Lundi 6 janvier 2025 de 14 h à 18 h
- Jeudi 23 janvier 2025 de 9 h à 12 h
- Jeudi 6 février 2025 de 14 h à 17 h
Le Commissaire-enquêteur adressera à la Présidente du Tribunal Administratif de Toulouse et au Maire, dans le délai d’un mois à compter de la clôture de l’enquête, son rapport et ses conclusions motivées.
Le rapport et les conclusions motivées du Commissaire-enquêteur seront tenus à la disposition du public :
- Sur le site internet suivant : www.espanes.fr
- Sur support papier à la Mairie d’Espanès où s’est déroulée l’enquête publique aux jours et heures habituels d’ouverture.
Cette mise à disposition durera pendant une année à compter de la date de clôture de l’enquête publique par le commissaire-enquêteur.
Le projet d’Elaboration du Plan Local d’Urbanisme, éventuellement modifié pour tenir compte des résultats de l’en-quête, et l’Abrogation de la Carte Communale feront ensuite l’objet d’une approbation par le conseil municipal.
Toutes informations peuvent être demandées à Monsieur le Maire d’Espanès.
Virades d’Espanès 2024
Les Virades d’Espanès reviennent le 28 et 29 septembre !
Participer à l’événement festif et solidaire contre la mucoviscidose !
Le programme :
Samedi 28 septembre
14h30 : Tournois de baby-foot géant humain
17h00 : Trail Rouge 15 km (18€)
17h15 : Trail Bleu 10 km (12d€)
18h30 : Remise de Prix des Trails et du Tournois
A partir de 17h30 : La Guinguette de l’Espoir animée par l’Union Musicale Auterivaine avec restauration. Puis concert de GECKO et DJ Auré (Burgers – Tapas – Cassoulet – Crêpes, Gauffres…)
22h00 : Feu d’artifice
Tombola spéciale sport avec des maillots et ballons signés par des joueurs (Stade Toulousain, TFC, etc.)
Dimanche 29 septembre
A partir de 08h00 : accueil des participants avec petit-déjeuner.
Toute la journée : Jeux « Chercher et trouve le message codé » (3€)
08h30 : Cyclotourisme 90/70/48km (5€)
08h45 : VTT 33/16 km (5€)
A partir de 09h00 : Rando pédestre 13/10/7 km (5€)
12h00 : La Guiguette de l’espoir avec restauration sur place accompagnée de l’Harmonie OHVV
Démonstration de freestyle par Kapu.
14h30 : Course enfant (3€)
15h30 : Animations musicales – BANDA… « Vagaband »
17h00 : Tirage de la tombola spéciale « Sport »
17h15 : Flash mob animé avec « Que la vie soit une danse »
Info rentrée 2024/25 : Ecole de Noueilles
Concernant le bus scolaire pour la semaine de rentrée
Pour les élèves qui prendront le bus scolaire à 16h30 à Noueilles, merci d’envoyer un mail à perisco.noueilles@hotmail.com en précisant les jours où votre enfant prendra le bus ; tout enfant non-inscrit restera en garderie.
Garderie
Une nouveauté importante concernant l’organisation de la garderie du soir à l’école de Noueilles. À partir de la rentrée 2025/25, la garderie sera désormais située au restaurant scolaire de l’établissement.
Cette décision a été prise dans le but d’offrir un cadre plus adapté et confortable aux enfants. Le restaurant scolaire est en effet équipé des infrastructures et des équipements nécessaires pour accueillir les enfants dans les meilleures conditions. Ils pourront ainsi profiter d’un espace sécurisé et convivial, propice à la détente et aux activités ludiques après une journée d’école.
Les horaires de la garderie sont de 16h30 à 18h30. Les équipes éducatives seront présentes durant ces heures pour veiller sur vos enfants, leur proposer des activités variées et les accompagner dans leurs devoirs, si besoin. Nous nous engageons à maintenir un environnement positif où chaque enfant pourra se sentir à l’aise et épanoui.
Nous sommes convaincus que ce changement contribuera à améliorer le bien-être des enfants lors de ces temps de garderie. Nous vous encourageons à nous faire part de vos retours et de vos questions à ce sujet.